Nom de la société : SASU DEPA LTD
Siège social : 55, Boulevard Suchet 75016 PARIS
Numéro RCS : 938 914 694
Téléphone : 01.79.73.80.00
Email : contact@moulins-serices.fr
Directeur de la publication : I. OUAKNIN
Hébergeur du site : Hostinger
L’utilisation du site https://moulins-service.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
SASU DEPA LTD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SASU DEPA LTD
SASU DEPA LTD ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://moulins-service.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. SASU DEPA LTD ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.